Au moment de quitter le port, le pavillon à la poupe peut sembler n’être qu’un signe de tradition. Pour un bateau de plaisance français, le pavillon national doit être arboré hors des eaux territoriales, avec une exception prévue pour certains voiliers de compétition.
Le bon pavillon dépend de la zone et de l’activité du bateau
- Hors des eaux territoriales, le pavillon national est requis pour les navires de plaisance concernés par la Division 240.
- À l’étranger, le pavillon de courtoisie relève d’un usage maritime en France ; vérifiez aussi les règles du pays visité.
- En plongée, un pavillon de signalisation avertit les autres usagers de la présence de plongeurs.
Le pavillon national indique l’État du bateau
Le pavillon tricolore hissé à l’arrière indique la nationalité du navire, liée à son enregistrement. Il ne désigne pas simplement le pays où le bateau se trouve : un bateau français conserve son pavillon national lorsqu’il navigue à l’étranger.
À bord d’un bateau de plaisance, je distingue toujours ce pavillon des drapeaux de club ou des marques de signalisation. Ils peuvent flotter sur le même bateau, mais ils ne remplissent pas la même fonction.
La règle française vise les eaux situées hors des limites territoriales
Une sortie côtière près d’une plage et une navigation au-delà des eaux territoriales ne relèvent pas de la même obligation. La Division 240, qui encadre le matériel de sécurité des navires de plaisance en mer, exige le pavillon national hors des eaux territoriales.
Pour une navigation qui reste dans les eaux territoriales françaises, cette exigence précise ne s’applique pas. Cela ne dispense pas de respecter les règles du pays visité lorsqu’on navigue à l’étranger : elles peuvent différer des règles françaises.
Le pavillon de courtoisie et le pavillon de plongée ont un autre rôle
En visite dans un port étranger, un bateau de plaisance peut arborer le pavillon du pays d’accueil, généralement à un emplacement distinct du pavillon national. C’est le pavillon de courtoisie : un usage maritime dont les modalités peuvent dépendre des usages locaux et du droit du pays visité.
Un pavillon de plongée, lui, sert à signaler une activité dans l’eau. Le ministère chargé de la mer présente le pavillon Alpha, bleu et blanc, ainsi que d’autres pavillons de plongée utilisables pour signaler des plongeurs depuis une embarcation. Un drapeau de club ou un pavillon de courtoisie ne remplace donc pas ce signal.
Trois situations permettent de choisir quoi hisser
En pratique, la zone de navigation et l’activité à bord donnent la réponse. Le tableau résume les cas qui risquent le plus d’être confondus.
| Situation | Ce que cela implique | À faire |
|---|---|---|
| Le bateau de plaisance français navigue hors des eaux territoriales | Pavillon national requis | Arborer le pavillon français, sauf exemption applicable. |
| Le bateau entre dans les eaux d’un autre pays | Le pavillon de courtoisie relève d’un usage, mais les règles locales peuvent s’ajouter. | Vérifier les consignes de l’État visité et arborer son pavillon selon les usages du bord. |
| Des plongeurs sont à l’eau près d’une embarcation support | Un pavillon de plongée signale leur présence aux autres usagers. | Choisir un signal de plongée adapté ; ne pas le confondre avec le pavillon national. |
Une exception réglementaire concerne certains voiliers légers : l’annexe A.5 de la Division 240 prévoit une exemption pour des voiliers de moins de 250 kg, identifiés selon les règles de World Sailing par le trigramme « FRA » dans la grand-voile, dans les conditions qu’elle précise. Pour un voilier de loisir ordinaire, cette exception ne doit pas être présumée.
Avant de larguer les amarres, vérifiez la destination du pavillon
Un drapeau hissé au mauvais endroit peut créer une confusion entre nationalité, courtoisie et signal de sécurité. Repérez d’abord votre zone de navigation, puis vérifiez si l’activité du bord impose un pavillon distinct.
Pour une journée près du littoral, retenez cette distinction simple : le pavillon national identifie le bateau, tandis que le pavillon de plongée avertit les autres usagers de ce qui se passe dans l’eau.